Responsabilité réelle

La question de la responsabilité joue un rôle de plus en plus important dans les réflexions sur l'éthique et la gouvernance. Ceci amène à poser les questions des conditions dans lesquelles la responsabilité peut être effectivement exercée.

Responsabilité réelle et responsabilité formelle

La distinction entre responsabilité réelle et responsabilité formelle se réfère à la distinction établie au XIXème siècle entre la liberté formelle de la liberté réelle. De même que l'énoncé des libertés oblige à s'interroger sur les conditions effectives de la liberté, de même il ne suffit pas d'énoncer des principes de responsabilités, il faut traiter des conditions effectives de leur exercice.

En matière de responsabilité réelle il existe une proportionnalité entre les moyens dont on joui et le niveau de responsabilité.

Conditions individuelles

Pour qu'un individu puisse exercer sa responsabilité, il est nécessaire qu'il dispose : de moyens intellectuels qui lui permettent de comprendre la situation et d'adopter la bonne attitude, de moyens d'action.

Les moyens intellectuels s'acquiert au cours de la formation. Généralement l'aptitude à être responsable s'acquiert en étant mis en situation effective de responsabilité, souvent par une pédagogie de chantier et d'action qui requiert souvent plus de moyens. Une approche exclusivement magistrale, notamment en dispensant une éducation civique peine à développer un sentiment de responsabilité.

Les moyens d'action sont ceux que la société procure aux individus. Les individus sont essentiellement responsables de ce qu'on leur a confié.

Il est donc clair qu'une société ne peut appeler à la responsabilité des individus qu'en mettant en même temps en place les conditions d'exercice réel de la responsabilité. Par exemple il est vain d'appeler les individus à moins consommer tout en laissant exploser les moyens de publicité qui ont pour but de convaincre les individus de consommer.

Conditions collectives

Dans de nombreux cas, la responsabilité de l'individu ne trouve pas à s'exercer dans une perspective purement individuelle. C'est l'action collective qui donne les moyens. Le discours sur la responsabilité réelle est alors indissociable du discours sur la responsabilité collective. Il convient de construire les cadres de l'action collective. Un exemple est donné par le serment d'Hippocrate et l'ordre des médecins. La responsabilité du médecin s'inscrit dans un cadre collectif professionnel. Le médecin est tenu par un serment. Au cas où il viole les règles de la déontologie, le médecin peut être démis et interdit d'exercer. C'est par ce moyen que les médecins forment un corps capable d'une responsabilité collective. En l'absence d'ordre des médecins, le médecin serait renvoyé à sa pure responsabilité individuelle. Il est probable qu'il serait alors plus fragile et moins enclin à assumer des responsabilités. Dans les faits, c'est son engagement vis à vis de sa corporation et les risques qu'il encourt qui lui donne la force et le droit de s'opposer à des demandes contraires à l'éthique. Le médecin peut s'abriter derrière sa corporation pour s'opposer.

Même dans le cas où la responsabilité individuelle reste inopérante, l'individu conserve un devoir, celui de chercher à s'unir pour être en mesure d'exercer collectivement sa responsabilité.

La responsabilité fonde des droits et des devoirs

La responsabilité ne s'oppose pas au droit ni n'en représente une contrepartie. Elle est pour une bonne part fondatrice et des droits – notamment des droits à agir sans tutelle - et des devoirs. De fait, bien des droits ne sont attribués qu'aux personnes jugées aptes à être responsables. C'est le cas notamment des enfants qui, au cours de leur développement, acquièrent des devoirs et des droits afférents. Droits et devoirs procèdent donc largement de la capacité à être responsable.